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Couverture du référentiel · dernière veille le 2 novembre 2026

Ce que couvre notre référentiel des règles Amazon

Amazon publie pour les vendeurs européens un index de 107 politiques officielles, contrat vendeur compris. Sous chacune, l'aide d'Amazon range des pages de règles plus détaillées, et les textes en citent d'autres. Nous lisons tous ces textes chaque mois, à la source, nous gardons chaque version, et nous expliquons les règles en français sans recopier Amazon.

Règles expliquées
92 sur 108
Règles détaillées résumées
460
Hors aide française
11
Introuvables chez Amazon
2
Notre méthode

Comment chaque fiche est tenue à jour

  1. Étape 1

    Lire à la source

    Chaque mois, nous relisons le texte officiel de chaque règle dans l'aide d'Amazon, sans compte vendeur.

  2. Étape 2

    Garder chaque version

    Toute version lue est conservée et datée : nous savons ce que disait une règle à une date donnée.

  3. Étape 3

    Vérifier chaque fait

    Chiffres, délais et sanctions de la fiche sont contrôlés contre le texte, puis relus une seconde fois.

  4. Étape 4

    Expliquer, jamais recopier

    La fiche dit ce que la règle impose et ce qu'elle change pour vous. Le texte d'Amazon fait foi.

Voir ce qui a changé récemment
Les 108 textes officiels suivis

Règle par règle

Expliquées (92)

Une fiche par règle, relue contre le texte d'Amazon à la date indiquée.

Absentes de l'aide française d'Amazon (11)

Amazon les cite dans son index des politiques pour la France, mais ne publie leur texte que sur l'aide d'un autre de ses sites. Nous les suivons là où elles existent.

  • Alertes de sécurité des produits, des rappels, de l’interruption des ventes et de la politique de retrait du marché pour les vendeurs

    GRD4EMBNNW3P47GH · version 8.0 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Badge Black-Owned Business

    GBYJYA8MG6FV4XYC · version 2.1 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Conditions de vente locale

    GUGFQ9HS2JBLN7XZ · version 3.0 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Conditions du service Expédition au magasin

    GHV3AEGYL9VHKGUQ · version 1.3 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Conditions générales du programme de nouvelle sélection Expédié par Amazon

    GNNBARVDT97NGLQ4 · version 1.1 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Conditions générales relatives à la bijouterie fine

    G201622250 · version 1.3 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Conditions générales relatives aux bonus de vente de marque d’Amazon

    GKPK6UXEUARLBX9Z · version 5.0 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Conditions relatives au service de calcul des taxes

    G200787220 · version 1.0 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Contrat lié au programme S’inscrire sur Amazon

    G202072540 · version 2.2 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Politiques du programme de vente locale

    GALGRJ45NC438BPK · version 5.0 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Politiques relatives aux taxes

    G200405820 · version 6.0 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

Sans texte chez Amazon (3)

Amazon les cite dans son index, mais leur page ne contient aucun texte à la date de notre dernière veille.

  • Avenant concernant le service Seller Wallet au contrat d'utilisation d'Amazon Payments – Vendre sur Amazon

    GJUS36FMNSXW52UY · version 1.0 · lu le 2 novembre 2026

  • Conditions générales d’UPS Ground Saver

    GYRFZZRZDJTWU8FL · version 1.4 · lu le 2 novembre 2026 · 🇺🇸 publiée sur l'aide des États-Unis

  • Instructions relatives aux produits

    G11621 · version 1.0 · lu le 2 novembre 2026

Introuvables (2)

Amazon les cite dans son index, mais leur page ne s'affiche pas publiquement à la date de notre dernière veille.

  • Conditions générales d’Amazon Responsible Person

    G9VA38XL8N6ZYEE7

  • Politique d’exigences relatives à la REP pour les vendeurs tiers en France

    GYML93Y79ZGZHW3N

Toutes les politiques expliquées