01 / DÉBLOQUER
Mon compte ou mon produit est bloqué.
Compte suspendu, ASIN bloqué, vérification refusée, justificatif rejeté.
- PLAN D’ACTION
- PREUVES
- RÉPONSES
TOUS NOS SERVICES · FRANCE ET INTERNATIONAL
Conformité Amazon et marketplaces : vos produits, comptes et obligations.
Un compte bloqué, une demande de conformité, un nouveau pays : nous préparons le dossier qui vous rend ou vous garde le droit de vendre, sur Amazon, les autres marketplaces ou avant la mise en vente.
Par où commencer.
Partez de votre situation : chaque offre mène au service qui la traite.
02 / METTRE EN RÈGLE
On me demande une conformité.
GPSR et personne responsable, documents produits, essais, REP, demandes de conformité de la marketplace.
- GPSR
- PERSONNE RESPONSABLE
- REP
03 / CHANGER OU S’ÉTENDRE
Mon entreprise change ou s’étend.
Vérification d’entreprise, rachat ou reprise d’un vendeur, nouveau pays ou nouvelle marketplace, avec la TVA, la REP et la douane qui vont avec.
- KYC
- REPRISE
- TVA ET REP
Cinq domaines, tous nos services.
Les règles des marketplaces et les obligations de chaque pays : comptes, produits, REP, fiscalité et douane.
Comptes vendeurs et blocages
- Réactivation de compteCompte suspendu ou désactivé : causes, plan d’action et réponses à la marketplace.
- Produits et ASIN bloquésProduit retiré, plainte d’authenticité ou factures refusées : dossier de preuves.
- Vérifications et KYCOuverture de compte, identité, adresse, documents refusés : pièces déposées et suivies.
- Santé du compteIndicateurs, violations et avertissements traités avant la sanction.
- Prévention et suiviAudit préventif et suivi des notifications de votre compte.
- Reprise d’un vendeur AmazonDue diligence du compte avant l’achat, puis reprise du compte vendeur et de la marque.
Conformité des produits
- Documents et étiquetageDocuments fabricant, étiquetage, traçabilité et identifiants.
- GPSR et personne responsable UEDocuments produit et réponses aux demandes de sécurité des produits.
- Essais et marquage CEDossiers techniques et rapports d’essai, avec les laboratoires.
- Dossiers et données produitsFiches, attributs et justificatifs demandés par les marketplaces.
REP et environnement
- Inscriptions et déclarations REPEmballages, équipements électriques, piles et autres filières, pays par pays.
- Reprise des démarches existantesNuméros, prestataires et historique rassemblés et remis à jour.
Fiscalité internationale
- TVA : immatriculations et déclarationsImmatriculations, déclarations et échéances dans chaque pays.
- OSS et IOSSGuichets uniques de TVA pour les ventes à distance dans l’UE.
- Sales Tax américaineAnalyse des flux, inscriptions et déclarations par État.
- GST et taxes internationalesCanada, Australie et autres pays de vente.
- Facturation électroniqueDonnées, flux et outils pour les nouvelles obligations.
Douane et international
- Import, export et douaneEORI et pièces d’importation et d’exportation.
- Nouveau pays ou nouvelle marketplaceLes comptes, produits et obligations à préparer avant d’ouvrir.
Trois parcours, selon votre demande.
Voir le fonctionnement en détailPARCOURS 1
Débloquer un dossier
Compte suspendu, produit ou ASIN bloqué, vérification refusée, documents réclamés par la marketplace.
- ÉTAPE 1
Diagnostic du dossier
Lire la notification, l’historique et ce que la plateforme attend vraiment.
- ÉTAPE 2
Analyse des risques
Repérer ce qui peut aggraver le dossier avant toute réponse.
- ÉTAPE 3
Constitution des preuves
Réunir des pièces exactes, cohérentes entre elles et datées.
- ÉTAPE 4
Réponse et suivi
Soumettre, relancer et escalader jusqu’à la décision.
La décision appartient à la plateforme : nous nous engageons sur la qualité du dossier et sur le suivi jusqu’à la décision.
PARCOURS 2
Immatriculer et suivre
TVA, OSS et IOSS, REP par filière, EORI, informations GPSR : les obligations de chaque pays où vous vendez ou stockez.
- ÉTAPE 1
Ce qui s’applique à vous
Pays de vente et de stockage, produits, filières : vos obligations et les pièces à réunir.
- ÉTAPE 2
Pièces et enregistrement
Préparer et déposer les demandes auprès des administrations et organismes.
- ÉTAPE 3
Numéros actifs
Renseigner les numéros obtenus là où ils sont exigés, dont Seller Central.
- ÉTAPE 4
Déclarations et échéances
Tenir les déclarations TVA, OSS et REP de chaque pays, à chaque échéance.
Nous nous engageons sur des demandes complètes, déposées et suivies. Les délais d’attribution dépendent des administrations et des organismes.
PARCOURS 3
Reprendre un vendeur Amazon
Rachat d’une société, d’une activité ou d’une marque qui vend sur Amazon, reprise à la barre du tribunal, acquéreur établi hors de l’Union européenne : avant l’achat, puis jusqu’à ce que le repreneur vende.
- ÉTAPE 1
Due diligence du compte
Avant l’achat, dire ce que vaut l’actif Amazon et ce qui peut bloquer sa reprise.
- ÉTAPE 2
Scénario de reprise
Reprendre le compte existant ou ouvrir un nouveau compte, et l’ordre des démarches.
- ÉTAPE 3
Pièces et demandes
Préparer les pièces de la nouvelle entité et les demandes au titulaire du compte et à Amazon.
- ÉTAPE 4
Suivi jusqu’à la vente
Suivre les vérifications d’Amazon jusqu’à ce que le repreneur soit autorisé à vendre.
La décision appartient à Amazon et les actes de la cession à votre avocat : nous nous engageons sur l’état écrit des risques, le dossier de reprise et son suivi jusqu’à la décision.
Approfondir un sujet de conformité.
- Dossier conformité Amazon
- Guide de conformité Amazon
- Audit et prévention des suspensions
- Les politiques Amazon expliquées
- Reprise de votre conformité existante
Pour articuler conformité et développement commercial : le guide du risque Amazon par Innovzon.
Confiez-nous votre demande.
Décrivez votre situation. Nous vous proposons un périmètre d’accompagnement et un devis adapté.