Politiques Amazon · 5 fiches · vérifié le 2 novembre 2026

Propriété intellectuelle et contrefaçon : ce qu'Amazon exige des vendeurs

Politique de propriété intellectuelle, politique anti-contrefaçon et examen de stock inapproprié.

Pour la méthode qui va avec ces règles : le dossier thématique du blog.

Les politiques de cette famille

Une fiche par politique Amazon

Politique d’examen de stock inapproprié🇪🇺

Examen de stock inapproprié Amazon : la règle expliquée

Stock FBA retenu ou détruit par Amazon : ce que prévoit la politique d'examen de stock inapproprié, l'enquête, les pièces exigées et les deux issues.

Désactivation du compte et des offres, rétention du stock, mise au rebut immédiate des unités jugées inappropriées

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Lettre d’autorisation🇪🇺

Lettre d'autorisation (LOA) sur Amazon : la règle expliquée

Concédant, bénéficiaire, droits, territoire, durée, en-tête et signature : ce qu'Amazon attend d'une lettre d'autorisation de marque et les documents refusés.

La page ne prévoit pas de sanction propre ; elle décrit la preuve à fournir quand Amazon doute de votre droit sur une marque

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Politique anti-contrefaçons d’Amazon🇪🇺

Politique anti-contrefaçons d’Amazon : la règle expliquée

Ce qu’interdit la politique anti-contrefaçons d’Amazon : produits authentiques, destruction du stock aux frais du vendeur, blocage des versements, suites.

Perte des droits de vente, suspension des paiements, mise au rebut du stock en centre de distribution aux frais du vendeur

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Politique relative à la propriété intellectuelle d’Amazon🇪🇺

Politique de propriété intellectuelle d'Amazon : la règle expliquée

Droits d'auteur, marques, importations parallèles, plaintes abusives : ce que la politique de propriété intellectuelle d'Amazon impose vraiment aux vendeurs.

Retrait de l'offre, avertissement, suspension du compte, résiliation en cas d'infractions répétées

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Politique des noms de marque d’Amazon🇪🇺

Politique des noms de marque d'Amazon : la règle expliquée

Champ Marque, produits génériques, corrections mineures et codes d'erreur 5664, 5461 ou 5995 : ce qu'impose la politique des noms de marque d'Amazon.

La page ne prévoit pas de sanction propre ; elle qualifie l'écart de violation et bloque certaines créations d'ASIN

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